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En 2002 : François Hollande, Jean-Marc Ayrault, Jean-Yves Le Drian avaient voté pour l'adoption du 19 mars (Voir à la fin de cet article). Pourquoi ce rappel ? "L'Ancien d'Algérie" a publié l'encart ci-dessous, et dans un dernier Comité Départemental de la FNACA en Bourgogne on a commenté des rumeurs, peut-être non justifiées et en tout cas qui ne font que démoraliser les adhérents.

Réponse de notre ami Michel Sabourdy à ma demande de renseignements :

 Bonjour Michel,

J'ai bien reçu ton mail.

Tu connais l'histoire de la rumeur ? 

Au bout de 5 ou 6 narrateurs, elle arrive au dernier complètement transformée.

Nous sommes dans ce cas de figure.

La proposition de Loi votée le 22 janvier 2002 à l'Assemblée est en instance, depuis, au Sénat.

Le groupe socialiste envisageait donc de l'inscrire pour profiter de la nouvelle majorité sénatoriale et dans la mesure où elle aurait été votée dans les mêmes termes, elle ne revenait pas devant l'Assemblée.

Mais les groupes EELV de JV Placé (10 élus) a fait savoir qu'il ne considérait pas opportun de voter ce texte avant les élections présidentielles et législatives.

N'ayant pas l'assurance d'avoir une majorité, le groupe socialiste a renoncé.

Il n'y a donc pas eu débat et le coup est encore à jouer.

Quant à la position du nouveau Premier ministre, on ne connaît que celle de 2002, selon laquelle il considérait que la majorité de l'assemblée en faveur de l'officialisation du 19 mars devait être de...70% ! Sinon, il ne transmettrait pas au Sénat.

J.-M. Ayrault est partisan du "consensus", qui, dans ce domaine, est une façon de jeter le bébé avec l'eau du bain!!!

F. Hollande a répondu dans ce sens également et nous attendons de pied ferme les premières positions du futur ministre des AC.

C'est tout ce que je peux te dire.

Bien amicalement

Michel Sabourdy

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Par son vote du 22 janvier 2002, l’Assemblée nationale avait adopté la date du 19mars 1962, date du cessez-le-feu au lendemain des accords d’Evian. Cette proposition était soutenue par la FNACA - Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie. Compte tenu de la faible majorité qui a voté en ce sens (278 contre 204), le gouvernement de Lionel Jospin avait décidé de ne pas présenter le texte au Sénat.

Barre symbolique. Un vote pour rien : l’Assemblée nationale a approuvé hier la proposition de loi instituant le 19 mars comme « journée du souvenir pour les victimes de la guerre d’Algérie », mais le gouvernement a annoncé que le texte ne serait pas transmis au Sénat. Ce qui revient à l’enterrer. Les députés ont adopté le texte par 278 voix contre 204 et 35 abstentions. Très loin, donc, de la barre symbolique des deux tiers des suffrages fixée par legouvernement. Jacques Floch, secrétaire d’Etat aux Anciens combattants souhaitait obtenir un vote consensuel avec une partie de la droite avant d’aller plus loin.

Le gouvernement voulait mettre de l’ordre dans ces histoires de calendrier. La gauche avait failli le faire en janvier 2002. Une proposition de loi socialiste avait été adoptée en première lecture par les députés, reconnaissant le 19 mars, mais, devant le concert de protestations à quelques mois des élections, le gouvernement Jospin avait reculé. En demandant que le texte soit approuvé par plus de 70 % des parlementaires. Revenue au pouvoir, la droite crée une commission. Présidée par l’historien Jean Favier, elle regroupe les représentants du monde combattant. Le 22 janvier 2003, ils remettent leur rapport, proposant la date du 5 décembre, contre l’avis de la FNACA.

« Trahis ». « Nous ne nous associerons pas aux cérémonies du 5 décembre et nous continuerons de notre côté à commémorer le 19mars », prévient Jean-Louis Cerceau, vice-président de la FNACA.


  Communiqué de la FNACA  - 16 février 2002

Le Bureau National de la FNACA, réuni à Paris le 16 février 2002, se félicite de l’adoption par l’Assemblée nationale, le 22 janvier, d’une proposition de loi tendant à faire du 19 mars une journée nationale du souvenir et de recueillement à la mémoire des victimes militaires et civiles de la guerre d’Algérie et des combats en Tunisie et au Maroc.

Il salue tout particulièrement les députés de toutes tendances, qui sont allés au bout de leurs convictions en dépit des pressions inadmissibles qu’ils ont subies et remercie le Président de l’Assemblée nationale, M. Raymond Forni, qui a immédiatement transmis le texte au Sénat.

Il regrette cependant que le calendrier politique actuel ne permette plus d’envisager que le débat aille à son terme avant la fin de cette législature, la majorité et le gouvernement ayant beaucoup trop tardé à accepter son inscription à l’ordre du jour de l’Assemblée.

Le Bureau national condamne fermement l’attitude de quelques associations et celle de députés se réclamant encore du " gaullisme ", qui ont cru devoir faire chorus avec les thèses des nostalgiques de l’OAS, organisation subversive qui porte une grande part de responsabilité dans les troubles sanglants qui ont suivi le cessez-le-feu officiel du 19 mars 1962

La FNACA se réjouit des résultats d’un sondage effectué par l’I.F.O.P. pour le journal " l’Ancien d’Algérie " les 7 et 8 février 2002 auprès d’un échantillon représentatif de 981 personnes, confirmant que 69 % des Français approuvent le vote de l’Assemblée nationale en faveur de l’officialisation du 19 mars comme journée de recueillement.

Le Pays tout entier pourra constater, mardi 19 mars prochain, l’attachement de l’immense majorité des anciens combattants en Afrique du Nord à leur journée commémorative à l’occasion des milliers de cérémonies qui marqueront le 40ème anniversaire du " cessez-le-feu " du 19mars 1962, seule date historique qui convienne pour un hommage à la mémoire des 30 000 soldats " morts pour la France " et à celle des victimes civiles.

Ainsi qu’en ont exprimé le souhait 88 % des Français, le Président de la République, le Premier ministre, les plus hautes autorités civiles et militaires, doivent absolument s’associer en personne à cet instant d’hommage solennel auquel ont droit tous ceux qui sont morts au service de la France !

   

LOI sur la Commémoration du 19 Mars 1962

1) - ONT VOTE POUR LA COMMEMORATION

PS

NOM

PRENOM

NOM

PRENOM

 

ABIVEN
ADEVAH-POEUF
ALAIZE
ALARY
ANDY
ARNAL
AYRAULT
BAERT
BEAUMIER
BALDUYCK
BAPT
BARREAU
BATAILLE
BATEUX
BESSON
BIANCO
BILLARDON
BLAZY
BLISKO
BLOCHE
BOCKEL
BOIS
BOISSERIE
BONO
BONREPAUX
BOREL
BOULARD
BOURGUIGNON
BOURQUIN
Mme BOUSQUET
BRAINE
BRANA
BRET
Mme BRICQ
BROTTES
BURRONI
CABIDDU
CACHEUX
CALMAT
CAMBADELIS
CARCENAC
CARESCHE
CODOGNES
COHEN
COLCOMBET
COLLANGE
CUILLANDRE
DANIEL
DARNE
DARSIERES
DASSEUX
DECAUDIN
DELUGA
DENIS
DEROSIERA
DESTOT
DOLEZ
DOSIERE
Mm E DOUAY
DRAY
DREYFUS
DUCOUT
DUFAU
Mme DUMONT
DUPILET
DUPRE
DURAND
DURIEUX
ESPILONDO
ETIEVANT
EVIN
FABRE-PUJOL
FACON
Mme FEIDT
FILLEUL
FLEURY
FORGUES
FORNI
FOUSSERET
FRANCAIX
FROMET
FUCHS
CAULLET
CHARZAT
CHAUVEAU
CHAZAL
CHEVALIER
CHOUAT
CLAEYS
Mme CLERGEAU
GOURIOU
GRASSET
GREGOIRE
Mme GRZEGRULKA
GUYARD
Mme HELLE
HERVE
HEUCLIN
HOLLANDE
IDIART
Mme IMBERT

Yvon
Maurice
Stéphane
Damien
Léo
Didier
Jean-Marc
Dominique
Jean Pierre
Jean Pierre
Gérard
Alain
Christian
Jean Claude
Eric
Jean Louis
André
Jean Pierre
Serge
Patrick
Jean Marie
Jean Claude
Daniel
Maxime
Augustin
André
Jean Claude
Pierre
Christian
Danielle
Jean Pierre
Pierre
Jean Paul
Nicole
François
Vincent
Marcel
Alain
Alain
Jean Christophe
Thierry
Christophe
Jean
Pierre
François
Monique
François
Jean Claude
Jacky
Camille
Michel
Philippe
François
Jean Jacques
Bernard
Michel
Marc
René
Brigitte
Julien
Tony
Pierre
Jean Pierre
Laurence
Dominique
Jean Paul
Yves
Jean Paul
Jean
Michel
Claude
Alain
Albert
Nicole
Jean Jacques
Jacques
Pierre
Raymond
Jean Louis
Michel
Michel
Gérard
Jean Yves
Michel
Guy Michel
Jean Claude
Daniel
Didier
Alain
Marie
Alain
Bernard
Michel
Odette
Jacques
Cécile
Edmond
Jacques
François
Jean Louis
Françoise

JACQUOT
JANQUIN
JAULNEAU
JEANNE
PEULVAST-BERGEAL
KERDRAON
KERN
KUCHEIDA
Mme LACUEY
LAMBERT
LAMY
LAUNAY
Mme LAZARD
LE BRIS
LEBRUN
Mme LEDOUX
LE DRIAN
LA GARREC
LE GUEN
LEMASLE
LEMOINE
LE ROUX
LEROUX
LEVERN
LIEBGOTT
LINDEPERG
LONCLE
MADRELLE
MALANDAIN
TOURAINE
GALUT
GARRIGUES
GATEAUD
GAUBERT
Mme GENISSON
GODIN
GARCE
NAUCHE
NAYRAL
NAYROU
Mme NEIERTZ
NERI
PAJON
PARRENIN
PEILLON
PEIRO
PEREZ
PERNOT
PEROL-DUMONT
PERRIN-GAILLARD
PERROT
Mme JUNG
PICARD
PUJOL
QUILES
RAIMBOURG
RECOURS
REVOL
REYNAUD
RIMBERT
Mme RIVASI
ROBERT
RODET
ROGEMONT
ROMAN
ROSSIGNOL
ROUGER
SAINTE-MARIE
Mme SAUGUES
SICRE
STRAUSS-KAHN
TAMAYA
TAVERNIER
TERRASSE
TERRIER
Mme MANGIN
MARCOVITCH
MONTEBOURG
MARIE
MARIOT
MARSIN
MASSE
MATHUS
METZINGER
MEXANDEAU
MICHEL
MIGAUD
Mme MIGNON
MITTERAND
TRUPIN
TYRODE
VACHEZ
VALLINI
VAUCHEZ
VERGNIER
VEYRET
VIDALIES
VIOLET
VUILQUE
YAMGNANE
MONTCHARMONT

Claude
Serge
Jacky
Patrick
Annette
Jean Noël
Bertrand
Jean Pierre
Conchita
Jérôme
François
Jean
Jacqueline
Gilbert
André
Claudine
Jean Yves
Jean
Jean Marie
Patrick
Georges
Bruno
René
Alain
Michel
Gérard
François
Bernard
Guy
Marisol
Yann
Roland
Jean Yves
Jean
Catherine
André
Gaëtan
Philippe
Bernard
Henri
Véronique
Alain
Michel
Joseph
Vincent
Germinal
Jean Claude
Jean Pierre
Marie France
Geneviève
François
Armand
Catherine
Jean Pierre
Paul
Dominique
Alfred
Gérard
Marie Line
Patrick
Michèle
Jean Claude
Alain
Marcel
Bernard
Joseph
Jean
Michel
Odile
Henri
Dominique
Michel
Yves
Pascal
Gérard
René
Daniel
Arnaud
Didier
Jean Paul
Daniel
Marius
Didier
Roland
Louis
Jean
Didier
Hélène
Gilbert
Odette
Joseph
Daniel
André
André
Michel
Alain
Alain
Jean Claude
Philippe
Kofi
Gabriel

RPR

NOM

PRENOM

NOM

PRENOM

 

JULIA
MARLIN

Didier
Franck

MARLEIX

Alain

UDF

NOM

PRENOM

NOM

PRENOM

 

BARROT
BRIANE
CHOSSY
COUSSAIN
FERRY

Jacques
Jean
Jean François
Yves
Alain

FOUCHET
MENJUCQ
ROCHEBLOINE
SAUVADET
VOISIN

Jean Pierre
Pierre
François
François
Michel

DEMOCRATIE LIBERALE ET INDEPENDANTS

NOM

PRENOM

NOM

PRENOM

 

CLEMENT
COLONBIER

Pascal
Georges

LENOIR
MOYNE-BRESSAND

Jean Claude
Alain

COMMUNISTES

NOM

PRENOM

NOM

PRENOM

 

ASENSI
HAGE
BILLARD
BIRSINGER
BOCQUET
BRAOUEZEC
BRARD
CARVALHO
CLARY
CUVILLIEZ
DUFOUR
DUTIN
FEURTET
Mme FRAYSSE
FRELAUT
GERIN
GOLDBERG
GREMETZ

François
Georges
Claude
Bernard
Alain
Patrick
Jean Pierre
Patrice
Alain
Christian
Jean
René
Daniel
Jacqueline
Dominique
André
Pierre
Maxime

BIESSY
HUE
JACQUAINT
JAMBU
LAJOINIE
LEFORT
LEROY
LEYZOUR
LIBERTI
MALAVIEILLE
MEÏ
MONTOUSSAMY
OUTIN
PAUL
SANDRIER
VAXES
VILA

Gilbert
Robert
Muguette
Janine
André
Jean Claude
Patrick
Félix
François
Patrick
Roger
Ernest
Bernard
Daniel
Jean Claude
Michel
Jean

RADICAL, CITOYEN ET VERT

NOM

PRENOM

NOM

PRENOM

 

AUBERT
BELLO
RIGAL
CARASSUS
CHARLES
DESALLANGRE
DHAILLE
HOARAU
HONDE
MAMERE
MARIE-JEANNE

Marie Hélène
Huguette
Jean
Pierre
Bernard
Jacques
Paul
Claude
Robert
Noël
Alfred

MICHEL
NUNZI
REBILLARD
ROBIN-RODRIGO
SARRE
SAUMADE
SUCHOD
TAUBIRA-DELANNON
VERNAUDON
WARHOUVER

Jean Pierre
Jean Paul
Jacques
Chantal
Georges
Gérard
Michel
Christiane
Emile
Aloyse

ONT VOULU VOTER OUI

NOM

PRENOM

NOM

PRENOM

 

EMMANUELLI

Henri

MONTANE

Yvon

2) - SE SONT ABSTENUS

PS

NOM

PRENOM

NOM

PRENOM

 

AUBRON
Mme CASANOVA
COCQUENPOT
Mme DAVID
Mme DENISE
DOSE
FRANQUEVILLE
GAÏA

Jean Marie
Odette
Gilles
Martine
Monique
François
Christian
Robert

LANFRANCA
LEROY
Mme MARRE
MENU
ROME
Mme ROUDY
ROUQUET

Pierre Claude
Jean Claude
Béatrice
Guy
Yves
Yvette
René

RPR

NOM

PRENOM

NOM

PRENOM

 

AUCLAIR
CARREZ
CHARROPPIN
GIRAUD
GODFRAIN
GUICHON

Jean
Gilles
Jean
Michel
Jacques
Lucien

JACOB
NUDANT
PELISSARD
REITZER
SCHREINER
WARSMANN

Christian
Jean Marc
Jacques
Jean Luc
Bernard
Jean Luc

UDF

NOM

PRENOM

NOM

PRENOM

 

Reymann
Abelin

Marc
Jean Pierre

WILTZER

Pierre André

DEMOCRATIE LIBERALE ET INDEPENDANTS

NOM

PRENOM

NOM

PRENOM

 

HOUILLON

Philippe

VOISIN

Gérard

RADICAL, CITOYEN ET VERTS

NOM

PRENOM

NOM

PRENOM

 

FRANZONI
TOURRET

Roger
Alain

MARCHAND

Jean Michel

3) - DEPUTES ABSENTS LORS DU VOTE

PS

NOM

PRENOM

NOM

PRENOM

 

Mme ANDRIEUX-BACQUET
BACQUET
BALLIGAND
BASCOU
BOUCHERON
BOULAUD
BOURGEOIS
CAHUZAC
CAZENEUVE
CHANTEGUET
DAUGE
DAVOINE
DESBONS

Sylvie
Jean Paul
Jean Pierre
Jacques
Jean Michel
Didier
Michel
Jérome
Bernard
Jean Paul
Yves
Bernard
Claude

DUMONT
DURON
FLOCH
GOUZES
HAMMEL
LABARRERE
LAZERCHES
LIGNERES-CASSOU
MARCHE
MAURER
MERMAZ
SEVE

Jean Louis
Philippe
Jacques
Gérard
Francis
André
Christine
Martine
Jean Pierre
Gilbert
Louis
Patrick

RPR

NOM

PRENOM

NOM

PRENOM

 

ANGOT
BOUVARD
CABAL
DE CHAZEAUX
CORNUT-GENTILLE
DELALANDE

André
Michel
Christian
Olivier
François
Jean Pierre

DOBLIGE
DUPONT-AIGNAN
ETIENNE
MARTIN-LALANDE
TAITTINGER

Eric
Nicolas
Jean Claud
Patrice
Frantz

UDF

NOM

PRENOM

NOM

PRENOM

 

LE NAY
LEOTARD

Jacques
François

LEROY
PAILLE

Maurice
Dominique

DEMOCRATIE LIBERALE ET INDEPENDANTS

NOM

PRENOM

NOM

PRENOM

 

Mme AMELINE
BLANC
BOUSSEREAU

Nicole
Jacques
Dominique

DORD
KERGUUERIS
SOISSON

Dominique
Aimé
Jean Pierre

COMMUNISTES

NOM

PRENOM

NOM

PRENOM

 

BRUNHES

Jacques

DUTIN

René

RADICAL, CITOYEN ET VERT

NOM

PRENOM

NOM

PRENOM

 

CHARASSE
CHEVENEMENT

Gérard
Jean Pierre

LENGAGNE
PONTIER

Guy
Jean

NON INSCRIT : DUMOULIN Marc

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